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Marques déposées par la société BERNIER Jean René
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BAILLY DE BORDEAUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAILLY DE BORDEAUX
BERNIER Jean René

Numéro de dépôt :
1387372
Date de dépôt :
20/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2005

Présentation de la marque BAILLY DE BORDEAUX

Déposée le 20 mars 1985 par la société BERNIER Jean René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAILLY DE BORDEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BERNIER Jean René domicilié(e) LANSAC, 33710 BOURG SUR GIRONDE (dossier no 2046517) - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 310 989 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, François CARTIGNY domicilié(e) (dossier no 2046517) - France.

La marque BAILLY DE BORDEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAILLY DE BORDEAUX est expirée depuis le 20 mars 2005.

BERNIER Jean René a également déposé les autres marques suivantes : AIGLE D'OR , DUC DE POYENNE , VIEILLES TERRES , CANTEROSE , SEVOR , CADETS DU ROY , LF NOBLESSE , ESCADRE , AMIRAUTE , NOBLE CEP


BERNIER Jean René - LANSAC, 33710 BOURG SUR GIRONDE (dossier no 2046517) - France - SIREN 586310989


François CARTIGNY - (dossier no 2046517) - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 1995 n°2046517 - Publication au BOPI 1995-03-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Inscription le 19 mai 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°185348 - Publication au BOPI 1995-05-19

Inscription le 16 mai 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°185188 - Publication au BOPI 1995-05-16

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